Conditions Générales d'Utilisation (CGU)
1. Objet
Les présentes CGU encadrent l'accès et l'utilisation du site Novalth Coach. Le site permet notamment de consulter des informations sur le projet et d'accéder au formulaire de pré-inscription destiné aux coachs sportifs.
2. Éditeur
Le site est édité par Elio Torga. Les informations d'identité et de contact complètes figurent dans la page Mentions légales.
3. Accès au site
Le site est accessible gratuitement, sous réserve des interruptions techniques, opérations de maintenance, mises à jour ou pannes indépendantes de la volonté de l'éditeur.
4. Utilisation autorisée
L'utilisateur s'engage à utiliser le site de manière loyale et conforme à la loi.
Sont notamment interdits:
- tout usage frauduleux ou détourné du formulaire;
- toute tentative d'accès non autorisé, d'altération ou de perturbation du site;
- la collecte automatisée de données (scraping) sans autorisation écrite;
- la publication ou transmission de contenus illicites via les canaux de contact.
5. Propriété intellectuelle
Les contenus du site (textes, éléments visuels, logo, structure, code et charte graphique) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation non autorisée est interdite.
6. Services tiers
Certaines fonctionnalités reposent sur des services externes. Le formulaire de pré-inscription est notamment fourni par Tally. L'utilisateur reconnaît qu'en accédant à ces services tiers, leurs propres conditions contractuelles et politiques de confidentialité peuvent s'appliquer.
7. Responsabilité
L'éditeur met en oeuvre des moyens raisonnables pour assurer le bon fonctionnement et l'exactitude des informations publiées, sans garantie d'absence d'erreur, d'interruption ou d'indisponibilité permanente du service.
L'utilisateur reste seul responsable de l'usage qu'il fait du site et des informations obtenues. L'éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages indirects résultant de l'utilisation du site.
8. Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles est décrit dans la Politique de confidentialité. La gestion des traceurs est précisée dans la Politique de cookies.
9. Modification des CGU
L'éditeur peut modifier les présentes CGU à tout moment. La version applicable est celle publiée en ligne à la date de consultation du site.
10. Droit applicable et litiges
Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut d'accord amiable, les juridictions françaises compétentes pourront être saisies.
11. Contact
Pour toute question relative au site ou aux présentes CGU, vous pouvez écrire à contact@novalth.fr.